Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france-toner
FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3732073
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
france-toner de FRANCE TONER DISTRIBUTION

Présentation de la marque france-toner

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « france-toner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 415 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT ST MARTIN - France.

La marque france-toner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france-toner est expirée depuis le 21 avril 2020.

FRANCE TONER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : France toner , cartoucheonline.com Les couleurs de la vie , FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR , PRIVINK CARTRIDGES , France Toner.fr imprimez vous ça dans la tête , PRIVINK DISCOUNT , des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix , les mêmes couleurs moins cher , France toner les Originales


FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL - DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT ST MARTIN - France - SIREN 430415075


FRANCE TONER DISTRIBUTION - DOMAINE DE PETIT PREAUX 80120 NAMPONT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;Cartouches d'encre ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.